Mentions légales
Ce site est édité par : Mairie de Val D'Arry
Adresse :Place de l'Eglise - Noyers-Bocage 14210 VAL D'ARRY France
Directeur de la publication : Arnaud DUBOIS
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable à la Mairie de Val D'Arry.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Les informations recueillies par la mairiede val d'Arry répondent à une mission d’intérêt public. Elles sont uniquement destinées aux agents de la Commune en charge de leur traitement et ne seront pas cédées ou transmises à des tiers. Les données sont conservées pendant la durée légale d’utilité administrative correspondante au traitement. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » de 1978 modifiée et à la réglementation européenne en vigueur, vous disposez du droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition des données. Pour exercer ces droits ou pour toute question, veuillez contacter le délégué à la protection des données de la Commune : rgpd@cdg14.fr
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Mairie de Val D'Arry ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Autres sites Web
Le site Web de Val D'Arry peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous nous efforcerons à cet égard d'établir des liens uniquement vers des sites qui partagent notre niveau d'exigence en matière de respect de la confidentialité. Toutefois, nous ne sommes pas responsables du contenu des autres sites ni de leurs pratiques en matière d'informations personnelles.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France